Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVITIS
/
Eau de Parfum Millésimée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eau de Parfum Millésimée
BIOVITIS, SAS

Numéro de dépôt :
3901559
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
Eau de Parfum Millésimée de BIOVITIS

Présentation de la marque Eau de Parfum Millésimée

Déposée le 1 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eau de Parfum Millésimée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVITIS domicilié(e) 18 PA de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 131 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVITIS, M. DELARCHE DOMINIQUE domicilié(e) 18 PA de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France.

La marque Eau de Parfum Millésimée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eau de Parfum Millésimée est expirée depuis le 1 mars 2022.

BIOVITIS a également déposé les autres marques suivantes : Copéos , Trichoduo , EXPERELLE , Coreos , B2Sol , IMPERIUM , Heleos , Cérès , AMARÈS , AQUAFIX


BIOVITIS, SAS - 18 PA de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France - SIREN 534131818


BIOVITIS, M. DELARCHE DOMINIQUE - 18 PA de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 6 février 2013 - Rejet partiel n°594381 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.